Mentions légales

Concernant la société exploitante du site www.robertclergerie.fr

Dénomination sociale : SOCIETE ROMANAISE DE LA CHAUSSURE
Siret : 302 097 993 00018
Code activité : 193 Z
Nationalité : Française
Forme juridique : S.A.S.
Au capital de : 180 000 euros
Siège social : rue Pierre Curie - 26100 ROMANS


Concernant les droits d'auteur et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion - respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.robertclergerie.fr de la. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". - Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Concernant les informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d'information peuvent être utilisées à usage commercial. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière.
Les informations envoyées sont destinées à LA SOCIETE ROMANAISE DE LA CHAUSSURE qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à : Robert Clergerie,rue Pierre Curie 26100 Romans Sur Isère.

Concernant la conception, le développement et l'hébergement

Le webdesign et le développement de ce site ont été réalisés par la société Sign-WEB.net.

Sign-WEB.net
contact - Site Internet : www.sign-web.net

 


Ce site est valide conformément aux recommandations W3C :
Valid XHTML 1.0 Transitional CSS Valide !

Mentions légales du site Robert Clergerie